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À propos de L’Article 15

Au sein de L’UCMJ est une disposition pour punir l’inconduite par des procédures judiciaires comme une cour martiale. L & apos; UCMJ donne également aux commandants le pouvoir d & apos; imposer des sanctions non judiciaires, conformément à l & apos; Article 15 de l & apos; UCMJ. L’Article 15 fournit aux commandants un outil essentiel pour maintenir la discipline. L’Article permet aux commandants d’imposer des sanctions pour des infractions relativement mineures. Seuls les commandants peuvent imposer des sanctions en vertu de l’Article 15., Un commandant est un adjudant ou un officier commissionné qui commande une unité et qui a reçu le pouvoir en vertu de L’AR 600-20, oralement ou par écrit, d’administrer des sanctions non judiciaires.

lors de l’examen des circonstances entourant un incident d’inconduite, le commandant s’assurera qu’avant de traiter un Article 15, une infraction réelle en vertu de L’UCMJ a été commise. Il assure que l’infraction présumée a violé L’UCMJ, les règlements de l’armée, la Politique de l’Armée, un ordre légal, les lois locales ou toute autre règle que le soldat avait le devoir d’obéir.,

Le soldat est informé que le commandant a entamé des procédures de sanction non judiciaire (Article 15) contre lui. Une fois que le commandant a mené l’audience et s’il décide que l’accusé est (a) coupable et (B) doit être puni, il prescrira la peine qui correspond à l’infraction(s). Les soldats peuvent présenter des éléments de preuve lors des audiences au titre de l’Article 15. La preuve serait quelque chose qui montre qu’un soldat n’est pas coupable de l’infraction présumée. Un soldat peut également présenter des questions d’atténuation et d’atténuation, qui sont des raisons pour lesquelles il devrait être puni moins ou pas du tout.,

le niveau de preuve est le même lors d’une audience en vertu de l’Article 15 et d’une cour martiale; le commandant imposant doit être convaincu de la culpabilité du soldat accusé par la preuve présentée avant que le soldat puisse être déclaré coupable. Quelle que soit l’issue de l’audience, un Article 15 n’est pas considéré comme une condamnation et ne figurera pas dans votre dossier civil. D’autre part, si vous exigez un procès en cour martiale et que vous êtes reconnu coupable, ce serait une condamnation fédérale qui resterait avec vous même après votre départ de l’armée., Pas d’avocats sont impliqués dans l’Article 15 de l’audience toutefois, le soldat a le droit de parler à un avocat avant d’accepter une procédure en vertu de l’Article 15. Il n’y a pas non plus de procureur lors d’une audience au titre de l’Article 15. À un tribunal, un avocat militaire peut représenter l’accusé sans frais pour le soldat, et il y aurait également un procureur présent.

Si un soldat pense qu’il a été puni excessivement, ou si les preuves n’ont pas été correctement prises en compte, il peut faire appel au niveau de commandement suivant dans les cinq jours., Le soldat n’a pas droit à une comparution personnelle devant l’autorité d’appel (bien qu’il peut demander à l’un), donc il devrait inclure des déclarations écrites pour lesquelles l’appel devrait être accordée. Si le soldat ne présente pas ces déclarations, l’autorité d’appel peut ne jamais obtenir sa version des faits. L & apos; autorité d & apos; appel peut prendre toute mesure visant à réduire la peine mais ne peut pas alourdir la peine infligée par le commandant initial.

Les articles 15 sont disponibles en différents niveaux: résumé, grade de L’entreprise et Grade sur le terrain., Ils diffèrent à deux égards principaux: la sévérité de la peine et la façon dont son enregistrement peut affecter l’avenir d’un soldat dans l’armée.

Peines Maximales À l’Article 15

Article 15 ans peuvent affecter un soldat du futur. Les articles 15 résumés sont déposés dans les dossiers locaux (au bureau du juge-avocat du personnel d’installation) pour une période de deux ans ou jusqu’au transfert du soldat, selon la première éventualité., L’article 15s de grade d’entreprise et de champ peut être déposé dans le dossier officiel du personnel militaire (FPMO) du soldat. Dans chaque cas, le commandant décide où déposer l’Article 15. Un Article 15 dans les dossiers officiels d’un soldat aura une incidence sur les promotions, les autorisations et les affectations spéciales.